Règlement intérieur de l’association de Loisirs et Culture modifié le 7 septembre 2015
Art 1 : Obligation d’être à jour de sa cotisation annuelle pour bénéficier des activités de l’association Loisirs et Culture. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

Art 2 : Obligation d’en respecter les statuts : toute manifestation d’opinion religieuse et/ou politique est interdite au sein de l’association

Art 3 : Obligation de Respect des individus et du matériel : chaque adhérent s’engage au respect des personnes (personne encadrante, autre membre…), du matériel, des biens et des lieux (intérieurs et extérieurs). En cas de détérioration, le remboursement des frais de réparation ou de l’achat d’un nouveau matériel sera exigé auprès de la personne responsable du dommage.

Art 4: Séance d’essai : toute personne pourra faire une séance d’essai aux diverses activités. Au-delà, la personne devra s’acquitter de l’adhésion à Loisirs et Culture et du règlement des coûts de l’activité au tarif en vigueur.

Art 5: Pour toutes les activités sportives, un certificat médical de non contre-indication sera demandé au début de chaque année.

Art 6: L’association est couverte par une police d’assurance responsabilité civile. L’association décline toute responsabilité, en cas d’accident consécutif au non-respect du règlement ou des consignes, en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles ou lieux d’activité. En cas de co-voiturage, la responsabilité civile de chacun est engagée. En aucun cas l’assurance de l’association ne pourra être sollicitée.

Art 7 : En cas d’absence à une ou plusieurs séances aux activités payantes (aquagym, aquabike, voyages,…), aucun remboursement n’est envisageable, même justifiée par un certificat médical. Toutefois l’adhérent pourra proposer un remplaçant, à jour de sa cotisation.

Art 8 : Loisirs et Culture se réserve la possibilité d’annuler ponctuellement certaines activités en cas d’absence de l’animateur ou si le minimum de participants requis n’est pas atteint.

Art 9 : Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation, entrainerait l’exclusion du membre, prononcée par le Conseil Administration.

Art 10 : Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil Administration
Tout manquement à ce règlement intérieur pourra conduire à l’exclusion du membre adhérent.

Les statuts sont consultables sur le site de l’association www.loisirsetculture.fr et à Loisirs et Culture pendant les heures de permanence.

Modifié et adopté par le Conseil d’administration le 7 septembre 2015


Règlement intérieur de l’association de Loisirs et Culture du 16 juin 2014
Art 1 : Obligation d’être à jour de sa cotisation annuelle pour bénéficier des activités de l’association Loisirs et Culture. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

 

Art 2 : Obligation d’en respecter les statuts : toute manifestation d’opinion religieuse et/ou politique est interdite au sein de l’association

 

Art 3 : Obligation de Respect des individus et du matériel : chaque adhérent s’engage au respect des personnes (personne encadrante, autre membre…), du matériel, des biens et des lieux (intérieurs et extérieurs). En cas de détérioration, le remboursement des frais de réparation ou de l’achat d’un nouveau matériel sera exigé auprès de la personne responsable du dommage.

 

Art 4: Séance d’essai : toute personne pourra faire une séance d’essai aux diverses activités. Au-delà, la personne devra s’acquitter de l’adhésion à Loisirs et Culture et du règlement des coûts de l’activité au tarif en vigueur.

 

Art 5: Pour toutes les activités sportives, un certificat médical de non contre-indication sera demandé au début de chaque année.

 

Art 6: L’association est couverte par une police d’assurance responsabilité civile. L’association décline toute responsabilité, en cas d’accident consécutif au non-respect du règlement ou des consignes, en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles ou lieux d’activité. En cas de co-voiturage, la responsabilité civile de chacun est engagée. En aucun cas l’assurance de l’association ne pourra être sollicitée.

 

Art 7 : En cas d’absence à une ou plusieurs séances aux activités payantes (aquagym, aquabike, voyages,…), aucun remboursement n’est envisageable, même justifiée par un certificat médical. Toutefois l’adhérent pourra proposer un remplaçant, à jour de sa cotisation.

 

Art 8 : Loisirs et Culture se réserve la possibilité d’annuler ponctuellement certaines activités en cas d’absence de l’animateur ou si le minimum de participants requis n’est pas atteint.

 

Art 9 : Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation, entrainerait l’exclusion du membre, prononcée par le Conseil Administration.

 

Art 10 : Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil Administration

Tout manquement à ce règlement intérieur pourra conduire à l’exclusion du membre adhérent.

 

Les statuts sont consultables sur le site de l’association www.loisirsetculture.fr et à Loisirs et Culture pendant les heures de permanence.

 

Modifié et adopté par le Conseil d’administration le 7 septembre 2015